Manipulation de cours boursiers

On dit de cours boursiers qu’ils sont manipulés lorsque les prix sont artificiellement gonflés ou déprimés afin d’en tirer un profit pécuniaire.

La manipulation des cours boursiers est une opération illégale, considérée par le législateur comme un délit grave passible de lourdes sanctions.

Sommaire :

• Deux approches et deux stratégies
• La manipulation comme stratégie d’anticipation
• Sanctions encourues pour un délit de manipulation de cours
• La manipulation de la monnaie

Deux approches et deux stratégies

Le manipulateur peut opter pour deux approches : l’une fondamentale, consistant à divulguer de fausses informations ou des informations tronquées sur la santé financière d’une entreprise, ou bien une approche technique, consistant à opérer avec de grande quantité d’actifs afin de casser des niveaux graphiques clés, typiquement des résistances ou des supports, et profiter ainsi d’un mouvement impulsif à son avantage.

Le manipulateur effectuera en effet un très grand nombre d’achats ou de ventes de titres boursiers en espérant que les autres investisseurs suivent le mouvement en masse. Cette stratégie est réflexive, c’est-à-dire qu’elle mise sur l’interprétation des autres participants des marchés financiers, et non sur des facteurs fondamentaux proprement dits.

Les deux stratégies de manipulations les plus courantes sont nommées en anglais le « pump and dump » ainsi que le « poop and scoop ».

Dans une approche technique, la première consistera à créer une pression à la hausse afin d’encourager les autres participants à en acheter eux-mêmes davantage, profitant ainsi d’une hausse du cours ; la seconde stratégie consistant en l’opération inverse, à savoir vendre une si grande quantité que le cours franchit à la baisse d’importante résistance, encourageant alors les autres participants à vendre leurs actifs, voire à les vendre à découvert, profitant ainsi d’une poursuite de la chute des prix.

Dans une approche fondamentale, il s’agira d’émettre, respectivement, des informations exagérément optimistes ou pessimistes à propos d’une entreprise afin d’exploiter à son avantage les mouvements des prix qui s’en suivront.

Il est bien entendu que plus un marché est peu liquide, plus il est aisément « manipulable » ; c’est-à-dire qu’une quantité de fonds relativement modeste suffira pour modifier substantiellement les prix.

La manipulation comme stratégie d’anticipation

En effet, d’aucuns prônent une réglementation interdisant ce qu’ils nomment la « manipulation boursière ». Cependant, il est discutable de considérer comme « manipulateur » la stratégie consistant à ajuster ses opérations d’achat et de vente en fonction de la volatilité des prix, quand bien on serait l’une des causes ou même la cause principale de cette volatilité.

Comment distinguer l’influence sur les prix, en particulier celle provenant des institutionnels, disposant de milliards d’euros ou de dollars à investir, de la manipulation d’un cours ?

Les opérations effectuées par des institutionnels sont souvent visibles sur les marchés, notamment grâce aux volumes d’échanges. Or les institutionnels savent pertinemment que leurs mouvements seront interprétés par les autres participants, et que les opérations de ces derniers amplifieront bien souvent le mouvement initial. Pour autant, en l’occurrence, il serait dépourvu de sens d’en conclure à une prétendue manipulation des marchés : il s’agit simplement de la manière dont les marchés financiers fonctionnent de façon ordinaire, et de nombreuses stratégies consistent précisément à interpréter les mouvements des institutionnels afin d’en tirer partie.

En revanche, la présentation, par une entreprise, de bilans financiers biaisés ou frauduleux doit sans nul doute être sanctionnée. Mais le motif de plainte légitime réside moins dans les fluctuations des prix ainsi provoquées que dans l’émission de fausses informations. En d’autres mots, il ne s’agit pas tant d’une manipulation des prix au sens strict que d’une fraude pure et simple d’une entreprise à l’égard de ses actionnaires.

Sanctions encourues pour un délit de manipulation de cours

En cas de doute sur la culpabilité d’un individu (agissant directement ou à l’aide d’un intermédiaire), les autorités judiciaires peuvent demander l’opinion de l’AMF, l’Autorité des Marchés Financiers, en France, et de la SEC, la Securities Exchange Commission, aux États-Unis.

Un délit de manipulation de cours est puni par les mêmes sanctions qu’un délit d’initié.

Une personne physique reconnue coupable encourt alors une peine de deux ans d’emprisonnement et de 1 500 000 € d’amende (calculée par rapport aux profits réalisés lors de cette opération).
Les sanctions peuvent être étendues selon la situation et la complicité est également punie.

Il existe des sanctions particulières pour les personnes morales (associations de plusieurs personnes physiques ou morales qui ont des intérêts communs) : par exemple, l’amende peut-être multipliée par cinq.
Le tribunal a aussi le pouvoir de dissoudre le groupe, quand celui-ci a été conçu dans l’unique but de commettre un délit de manipulation de cours.

Il est important de noter qu’une manipulation de cours n’ayant apporté aucun profit est passible des mêmes sanctions : les bénéfices ne sont pris en compte que pour ajuster le paiement de l’amende.

La manipulation de la monnaie

La manipulation de la monnaie est une forme de manipulation commise par les États eux-mêmes par l’intermédiaire de leurs banques centrales.

Bien entendu, cette forme de « manipulation » ne fait donc l’objet d’aucune sanction.

Les États, alliés de leurs banques centrales, détiennent un monopole de la production monétaire sur leurs territoires ; ils peuvent ainsi fixer arbitrairement les taux de change de leurs devises vis-à-vis de devises étrangères.

Arbitrairement signifiant ici sans égard pour les données de marché, c’est-à-dire l’ensemble des opérations provenant d’un marché relativement libre.

Typiquement, des dirigeants peuvent être tentés de dévaluer leur monnaie afin de la rendre moins chère en comparaison des autres devises, favorisant de la sorte l’exportation de leurs produits et la consommation de leurs services. En d’autres mots, la fin visée est celle d’une plus grande compétitivité nationale au sein du marché mondial.

Toutefois, ce genre de mesures monétaires comporte des coûts, notamment celui de défavoriser les importations. En effet, les biens étrangers deviennent dès lors plus chers qu’ils n’étaient auparavant.

Quoique la dévaluation ne soit pas illégale, elle peut toutefois inciter les pays étrangers à recourir à des mesures réciproques. Ces « contre-mesures » pourront conduire à une escalade dans la dévaluation des devises, ou bien à l’instauration de nouvelles taxes afin de neutraliser l’effet des prix plus faibles obtenus par la dévaluation initiale.